Marque expirée - Marque en non vigueur

VENICE
CLAUDE GREGOIRE

Numéro de dépôt :
3652629
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
VENICE de CLAUDE GREGOIRE

Présentation de la marque VENICE

Déposée le 25 mai 2009 par CLAUDE GREGOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENICE »

Le déposant est CLAUDE GREGOIRE domicilié(e) 0 LIEU DIT LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE GREGOIRE domicilié(e) 0 LIEU DIT LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENICE est expirée depuis le 25 mai 2019.

CLAUDE GREGOIRE a également déposé les autres marques suivantes : TPS Twisting Pulley System , ERGOGRIP , ERS easy ride system , TEPAKAP , TOO BE KOOL DON'T WORRY BE HAPPY… , MALICE , LE VELO FACILE , FREE SPIRIT


CLAUDE GREGOIRE - 0 LIEU DIT LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France


CLAUDE GREGOIRE - 0 LIEU DIT LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 23 septembre 2009 - Retrait partiel n°506813 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques.